Conditions d'utilisation du BGUSD  

AVERTISSEMENT SUR LES RISQUES

Ni Bitget, ni aucun de nos affiliés ou représentants, ne garantit ni ne déclare que le BGUSD convient ou est adapté à tout utilisateur ou en tout lieu, ni que les transactions et services décrits dans les présentes Conditions d'utilisation du BGUSD ("Conditions") sont (ou resteront) disponibles ou adaptés à tout utilisateur ou en tout lieu. Il vous est vivement recommandé de lire attentivement les présentes Conditions et de solliciter un avis professionnel indépendant afin de déterminer si le BGUSD vous convient, au regard de votre situation personnelle et de vos objectifs, de votre situation financière et de votre tolérance au risque.

En achetant du BGUSD, vous reconnaissez et acceptez d'être lié par les présentes Conditions, ainsi que de vous y conformer, celles-ci pouvant être modifiées ou mises à jour à tout moment. En achetant du BGUSD, vous acceptez également d'avoir lu et compris les présentes Conditions. Si vous ne comprenez pas ou n'acceptez pas l'intégralité des présentes Conditions, vous ne devez ni acheter, ni détenir, ni utiliser, ni acquérir du BGUSD sous quelque forme que ce soit.

Les présentes Conditions viennent en complément et doivent être lues conjointement avec les Conditions d'utilisation de Bitget ("Conditions d'utilisation") ainsi qu'avec les dispositions de l'Accord des services Futures, qui continuent à s'appliquer. Toutes les conditions et clauses contenues dans les Conditions d'utilisation et l'Accord des services Futures (sauf dans la mesure où elles sont expressément modifiées par les présentes) sont incorporées par renvoi et ont la même force et le même effet que si elles étaient énoncées dans leur intégralité dans les présentes Conditions. Celles-ci constituent les Conditions relatives au produit. Les références aux services dans les Conditions d'utilisation incluent les références aux présentes Conditions.

En cas de conflit ou d'incohérence entre les présentes Conditions, les Conditions d'utilisation de Bitget et l'Accord des services Futures, les présentes Conditions prévaudront en ce qui concerne les services visés par les présentes, sauf indication contraire explicite. Nous pouvons modifier les présentes Conditions (ou toute condition ou information incorporée par renvoi) à tout moment, conformément aux Conditions d'utilisation.

1. Définitions

Sauf indication contraire, les mots utilisés dans les présentes conditions ont la même signification que celle qui leur est donnée dans les Conditions d'utilisation et l'Accord des services Futures. Les règles d'interprétation énoncées dans les Conditions d'utilisation s'appliquent aux présentes conditions.

Compte(s) : désigne un compte Futures et/ou tout autre type de compte que Bitget pourra prendre en charge pour les besoins du BGUSD de temps à autre, tel qu'indiqué sur la plateforme.

APY : désigne, en ce qui concerne chaque jour de calcul des récompenses et chaque compte, un pourcentage de rendement quotidien annualisé, basé sur une année de 365 jours, reflétant les rendements composés tels que déterminés par Bitget à sa seule et entière discrétion, et publié comme "APY" pour le BGUSD sur le site web de Bitget. (ici) chaque jour, sous réserve d'un minimum de zéro. Si, pour quelque raison que ce soit, Bitget ne publie pas d'APY pour un jour de calcul des récompenses, l'APY pour ce jour de calcul des récompenses sera considéré comme nul.

Compte Spot : désigne le compte qu'un utilisateur utilise pour les transactions Spot.

Compte Futures : a la signification qui lui est donnée dans l'Accord des services Futures.

Marge : a la signification qui lui est donnée dans l'Accord des services Futures.

Exigences de marge : a la signification qui lui est donnée dans l'Accord des services Futures.

Limite maximale : désigne le solde total maximum de BGUSD pouvant être détenu sur l'ensemble de vos comptes sur la plateforme, tel que déterminé à tout moment par Bitget à sa seule discrétion.

Solde éligible : désigne, pour chaque jour de calcul des récompenses et pour l'ensemble de vos comptes, un montant correspondant au solde le plus bas de BGUSD enregistré sur vos comptes au cours de ce jour de calcul, tel que déterminé de bonne foi par Bitget en mesurant périodiquement le solde BGUSD pendant ladite journée.

Montant de récompense : désigne tout montant de stablecoin USD distribué ou pris en charge par Bitget au titre du BGUSD de temps à autre, en lien avec le solde éligible des utilisateurs, et ce, au taux et à la fréquence déterminés par Bitget de temps à autre à sa seule et entière discrétion.

Jour de calcul des récompenses : désigne 16h00 UTC le jour correspondant au calcul par Bitget du montant de récompense à distribuer sur le compte des utilisateurs, conformément aux présentes Conditions.

Date de règlement : désigne le jour où un utilisateur soumet une demande de rachat.

Compte unifié : désigne le compte qu'un utilisateur utilise pour le trading Spot et le trading de divers produits dérivés par le biais de plusieurs actifs crypto au sein d'un seul et même compte.

Stablecoin USD : désigne l'USDC, l'USDT et/ou tout autre stablecoin libellé en USD pris en charge par Bitget au titre du BGUSD de temps à autre, tel que déterminé à la seule discrétion de Bitget et indiqué sur la plateforme.

UTC : désigne le Temps universel coordonné.

2. Éligibilité

2.1 Ce produit n'est accessible qu'à certains utilisateurs dans certains pays. Ce produit n'est pas destiné aux utilisateurs/pays auxquels s'appliquent des restrictions/interdictions.

2.2 Bitget se réserve le droit d'ajuster les conditions d'éligibilité de ce produit de temps à autre. Sans préjudice des droits de Bitget en vertu des présentes Conditions relatives au produit, des Conditions d'utilisation et de l'Accord des services Futures, si vous cessez d'être éligible, Bitget pourra exercer son droit de racheter vos BGUSD conformément à la clause 6 (Rachat).

3. Achat

3.1 Vous pouvez acheter des BGUSD sur la plateforme avec un stablecoin USD à un taux de change de 1:1. Toutes les opérations d'achat de BGUSD seront soumises à des frais d'achat, calculés selon un taux variable déterminé par Bitget de temps à autre à sa seule discrétion et intégrés dans le taux de conversion affiché sur la Plateforme avant votre confirmation de toute opération d'achat (dans chaque cas, des "frais d'achat"). Lorsque vous achetez du BGUSD pour votre ou vos comptes à l'aide d'un stablecoin USD, Bitget crédite le montant correspondant de BGUSD sur votre compte Spot et le prix d'achat en stablecoin USD (frais d'achat inclus) est débité de votre compte Spot.

3.2 Vos BGUSD ne peuvent être détenus que sur votre ou vos propres comptes et ne peuvent pas être retirés, déposés ou transférés en dehors de la plateforme. Vos BGUSD ne peuvent être détenus et utilisés que dans le cadre des présentes Conditions.

3.3 Bitget se réserve le droit de mettre en place des limites de valeur de transaction minimales ou maximales de temps à autre, avec ou sans préavis, à sa seule et entière discrétion.

3.4 Bitget peut imposer une limite maximale. Bitget se réserve le droit d'ajuster à tout moment la limite maximale applicable à vos comptes, avec ou sans préavis. Si votre solde BGUSD dépasse la limite maximale en vigueur, Bitget pourra racheter l'excédent conformément à la clause 6 (Rachat). Vous ne devez pas tenter d'acheter ou d'acquérir des BGUSD au-delà de la limite maximale applicable. Bitget ne sera pas responsable de l'échec d'un achat ou d'un transfert dû à un dépassement de la limite maximale.

3.5 Bitget se réserve le droit de refuser ou de suspendre les achats de BGUSD, en tout ou en partie, en tout temps et pour toute raison, tel que déterminé à sa seule discrétion. Bitget peut également suspendre ou limiter la disponibilité du BGUSD de manière générale s'il estime qu'une telle mesure est nécessaire ou souhaitable pour protéger l'intégrité de la plateforme ou se conformer à la réglementation applicable.

4. Marge de trading

4.1 Le BGUSD est un actif numérique que Bitget a décidé d'accepter pour satisfaire aux exigences de marge sur les comptes Futures en mode marge multi-actifs ou compte unifié, si applicable. Le BGUSD ne peut être utilisé comme marge que sur les comptes désignés par Bitget. Bitget se réserve le droit, à sa seule discrétion, de déterminer à tout moment la valeur de collatéral du BGUSD, y compris l'application de toute décote (haircut) de valorisation ou tout ajustement. Le ratio de collatéral applicable au BGUSD sera publié de temps à autre (ici). Si votre compte Futures n'est pas paramétré en mode multi-actifs, alors votre solde BGUSD sur ce compte Futures ne sera pas pris en compte pour satisfaire à vos exigences de marge sur ce compte Futures.

4.2 La valeur de marge du BGUSD sur tout compte Futures n'inclura pas les montants de récompense courus mais non payés associés au solde BGUSD présent sur ce compte Futures.

4.3 Bitget se réserve le droit de suspendre ou de cesser d'accepter le BGUSD comme marge s'il estime, de manière raisonnable, qu'une telle mesure est nécessaire pour se conformer à la réglementation applicable ou pour protéger l'intégrité, la sécurité ou la réputation de la plateforme ou des services associés.

5. Récompenses

Si vous détenez du BGUSD sur votre ou vos comptes lors d'un jour de calcul des récompenses, vous aurez droit, le cas échéant, au montant de récompense correspondant à ce jour de calcul. Tout montant de récompense sera normalement crédité le jour calendaire suivant sur votre ou vos comptes à 00h00 UTC sous la forme d'un stablecoin USD. Bitget ne garantit pas et ne donne aucune assurance que l'APY d'un jour de calcul des récompenses donné sera positif. L'APY peut être nul, auquel cas le montant de récompense pour le jour de calcul des récompenses en question sera nul.

6. Rachat

6.1 Sous réserve de toute restriction applicable pouvant s'appliquer de temps à autre conformément à la présente clause, vous avez le droit de racheter du BGUSD sur la plateforme contre un stablecoin USD au taux de change de 1:1. Sauf dispense accordée à la seule discrétion de Bitget, tout rachat sera soumis à des frais de rachat, calculés selon un taux variable déterminé par Bitget de temps à autre à sa seule discrétion, et intégrés dans le taux de conversion affiché sur la plateforme avant votre confirmation de chaque opération de rachat (dans chaque cas, des "frais de rachat"). Lorsque vous rachetez des BGUSD contre un stablecoin USD, Bitget crédite le montant de stablecoin USD correspondant sur votre compte Spot et débite les BGUSD de votre compte Spot.

6.2 Bitget se réserve le droit d'appliquer de temps à autre, avec ou sans préavis, des restrictions ou conditions au rachat, dans la mesure où il l'estime approprié à sa seule discrétion, notamment, sans s'y limiter, afin de respecter la réglementation applicable ou de protéger la sécurité, l'intégrité ou la réputation de la plateforme.

6.3 Bitget se réserve le droit, et vous consentez irrévocablement à lui accorder cette faculté, de procéder, à tout moment et pour tout motif, avec ou sans préavis, au rachat de BGUSD auprès de vous. En cas de tel rachat, votre ou vos comptes seront crédités d'un montant équivalent en stablecoin USD au taux de change de 1:1, et le montant correspondant de BGUSD sera débité de votre ou vos comptes. Vous n'avez droit à aucun dommage ou indemnisation du fait de l'exercice, par Bitget, de son droit de rachat. Aucun frais de rachat ne sera appliqué si Bitget exerce son droit de rachat obligatoire de BGUSD.

7. Divulgations et consentements

Par la présente, vous reconnaissez, confirmez votre compréhension et acceptez ce qui suit :

(a) Le BGUSD est un certificat de récompense proposé sur la plateforme. Il ne constitue qu'une participation à un mécanisme de récompense géré par la plateforme.

(b) En détenant du BGUSD, vous avez le droit de racheter chaque BGUSD contre un stablecoin USD selon un ratio de 1:1, et de percevoir le montant de récompense pour chaque jour de calcul des récompenses, au taux d'APY applicable, conformément aux présentes Conditions, auprès de Bitget.

(c) Vous ne disposez d'aucun droit de propriété, de créance, d'intérêt économique ou d'autre droit, direct ou indirect, sur quelque actif que ce soit géré par Bitget, hormis votre droit contractuel de racheter les BGUSD contre un stablecoin USD, conformément aux présentes Conditions.

(d) Bitget peut gérer les actifs garantissant le BGUSD (le " pool BGUSD") exclusivement pour son propre compte et non au nom des détenteurs de BGUSD. Bitget peut, à sa seule discrétion, ajuster l'allocation de ces actifs et générer des revenus ou des rendements sur ces actifs selon ce qu'il juge approprié. Tous les droits, titres et intérêts relatifs au pool BGUSD et à tout revenu ou gain qui en découle appartiennent exclusivement à Bitget.

(e) Bitget n'agit pas en tant que fiduciaire, conseiller ou administrateur pour les utilisateurs en ce qui concerne le BGUSD, et la détention de BGUSD ne donne naissance à aucune fiducie, trust ou forme d'investissement collectif.

(f) Vos BGUSD ne peuvent être détenus que sur votre ou vos propres comptes et ne peuvent pas être retirés. Ils ne sont émis sur aucun réseau blockchain et ne peuvent être ni déposés, ni retirés, ni transférés en dehors de la plateforme. Vos BGUSD ne peuvent être détenus et utilisés que dans le cadre des présentes Conditions.

(g) Il peut y avoir des restrictions sur les achats et les rachats, et Bitget peut racheter vos BGUSD à tout moment.

(h) Bitget a le droit, à sa seule discrétion, d'ajuster de temps à autre les stablecoins USD pris en charge. La forme de stablecoin USD utilisée pour l'achat de BGUSD peut différer de celle du stablecoin USD qui sera créditée lors d'un rachat. La forme de stablecoin USD utilisée pour créditer les montants des récompenses peut varier.

(i) Bitget se réserve le droit, à sa seule et entière discrétion, de modifier, suspendre ou restreindre (selon le cas) l'utilisation, la valorisation ou les fonctionnalités du BGUSD à tout moment, avec ou sans préavis. Ces changements peuvent inclure, sans s'y limiter, l'éligibilité du BGUSD à servir de collatéral (le cas échéant), son intégration à d'autres produits ou services sur la plateforme, ou encore la participation à des programmes promotionnels ou incitatifs.

(j) L'APY applicable à chaque jour de calcul des récompenses est déterminé séparément par Bitget, à sa seule et entière discrétion, en prenant en compte divers facteurs, y compris, sans s'y limiter, le montant global du solde éligible pour l'ensemble des détenteurs de BGUSD ce jour-là, le niveau du montant de récompense relatif à ce jour de calcul, ainsi que la volatilité des marchés financiers ou l'évolution des facteurs macroéconomiques. Aucune garantie n'est donnée quant à la capacité de Bitget à générer un montant de récompense pour un jour de calcul des récompenses donné, et l'APY peut être nul pour certains jours de calcul. Bitget dispose d'une latitude totale pour déterminer la composition et le solde d'actifs du pool BGUSD, ce qui influence le montant de récompense pouvant être généré lors d'un jour de calcul des récompenses, et par conséquent, les montants de récompense versés aux détenteurs de BGUSD.

(k) Bien que le BGUSD puisse être racheté contre un stablecoin USD au taux de 1:1, Bitget se réserve le droit de suspendre, retarder ou limiter les opérations de rachat à tout moment, à sa seule discrétion. Dans des circonstances extrêmes ou exceptionnelles, la capacité de Bitget à honorer immédiatement les demandes de rachat peut être compromise – notamment, sans s'y limiter, en cas de demandes de rachat massives nécessitant une réallocation ou une liquidation d'actifs du pool BGUSD. Durant de telles périodes, vous pourriez ne pas être en mesure d'accéder immédiatement au stablecoin USD correspondant, les actifs sous-jacents pouvant nécessiter un délai ou un coût supplémentaire pour être liquidés. Des restrictions de rachat peuvent également être imposées en réponse à la volatilité des marchés, à des contraintes de liquidité, ou à d'autres considérations opérationnelles ou légales, et peuvent entraîner des retards ou des pertes.

(l) En détenant du BGUSD, vous êtes exposé au risque de crédit et au risque opérationnel de Bitget. En cas d'insolvabilité ou de défaillance opérationnelle de Bitget, vous pourriez ne pas être en mesure de racheter vos BGUSD ou de recevoir les récompenses associées. Les actifs composant le pool BGUSD sont détenus et gérés uniquement par Bitget pour son propre compte et ne sont pas conservés séparément. En cas d'insolvabilité, vous serez considéré comme un créancier chirographaire de Bitget et ne disposerez d'aucun droit, ni en propriété légale ni en propriété bénéficiaire, sur le pool BGUSD ou sur tout actif y afférent.

8. Responsabilité

Voici un résumé de certains des principaux risques liés à l'achat, à la détention et à l'utilisation de BGUSD. Ce résumé n'est pas exhaustif et ne rend pas compte de tous les risques possibles. Vous êtes seul responsable de l'évaluation de l'adéquation du BGUSD à vos besoins.

(a) En achetant, en détenant ou en utilisant du BGUSD, vous reconnaissez, comprenez et acceptez tous les risques découlant de la participation à des achats de BGUSD, y compris ceux énoncés dans la clause 7 (Divulgations et consentements), dans l'Alerte sur les risques ainsi que dans la présente clause. Vous confirmez avoir évalué avec soin si le BGUSD vous convient, et avoir conclu qu'il est adapté à votre situation.

(b) Les achats et les rachats de BGUSD sont soumis respectivement à des frais d'achat et à des frais de rachat. Les frais d'achat et les frais de rachat sont variables. Bitget a toute latitude pour ajuster les frais de temps à autre. Les frais d'achat ou les frais de rachat applicables seront intégrés dans le taux de conversion qui sera affiché sur la plateforme avant que vous ne confirmiez l'opération d'achat ou de rachat. Veuillez vérifier les frais applicables avant de confirmer votre transaction. Aucun frais de rachat ne s'applique si Bitget exerce son droit de racheter vos BGUSD.

(c) Le cadre réglementaire applicable aux actifs numériques est susceptible d'évoluer, et toute mesure défavorable ou nouvelle législation pourrait affecter le fonctionnement, la performance, le rachat ou l'offre du BGUSD.

(d) En aucun cas Bitget ou ses affiliés ne seront responsables envers vous ou toute autre personne ou entité pour les pertes directes ou indirectes (incluant les pertes de profits, d'affaires ou d'opportunités), les dommages ou les coûts découlant de ou en relation avec tout risque identifié dans ces conditions. Cette limitation de responsabilité s'ajoute à la limitation de responsabilité contenue dans les Conditions d'utilisation.

(e) Bitget ou les dépositaires tiers responsables conservent la pleine garde des actifs numériques et des données/informations des utilisateurs qui peuvent être remises aux autorités gouvernementales dans le cas d'une suspension, d'une limitation ou d'une résiliation découlant d'une enquête pour fraude, pour violation de la loi ou pour violation des conditions. Bitget ne sera pas responsable envers vous et/ou tout prestataire tiers des pertes ou dommages subis en raison de retards, d'erreurs de transmission, de défauts ou d'erreurs techniques, de pannes et d'intrusions ou d'interventions illégales dans les informations fournies et les services offerts, ou de toute défaillance ou retard dans l'exécution des transactions. Bitget ne sera pas responsable de toute perte ou de tout dommage subi en raison de retards, de défauts techniques ou d'interruptions dans la disponibilité de la plateforme ou de tout service.