Crypto : L'Europe harmonise les règles avec MiCA

L’Europe affiche clairement son sérieux dans la régulation des cryptomonnaies avec l’annonce de nouvelles directives sous le règlement MiCA. Le 12 juillet, les autorités bancaires et financières européennes ont publié ces directives pour standardiser la classification des crypto-actifs. Aujourd’hui, nous plongeons dans ces nouvelles régulations et leur impact potentiel sur le marché crypto.

Une nouvelle ère pour les crypto-actifs

L’Europe avance à grands pas dans la régulation des cryptomonnaies, et particulièrement des stablecoins . Le 12 juillet, l’Autorité Bancaire Européenne (EBA), l’Autorité Européenne des Assurances et des Pensions Professionnelles (EIOPA) et l’Autorité Européenne des Marchés Financiers (ESMA) ont dévoilé une série de lignes directrices pour la classification des crypto-actifs sous le règlement MiCA.

L’objectif est d’établir une approche commune et standardisée pour catégoriser les différentes formes de crypto.

Ces nouvelles règles incluent une batterie de questions permettant de déterminer si un token doit être classé sous MiCA ou s’il relève d’une autre catégorie, comme les e-money tokens (EMTs) ou les asset-referenced tokens (ARTs).

Kyrielle de questions pour catégoriser un crypto-actif – Source : ESMA

Les émetteurs doivent désormais fournir des avis juridiques détaillés pour clarifier la classification de leurs tokens.

Il est essentiel de noter que ces lignes directrices incluent aussi des modèles explicatifs et des tests standardisés, conçus pour aider les participants du marché et les superviseurs à adopter une approche uniforme.

« Nous visons une classification harmonisée des crypto-actifs, ce qui apportera plus de clarté et de sécurité juridique pour les investisseurs », selon un responsable de l’ESMA.

La feuille de route des régulations MiCA

L’implémentation des premières régulations MiCA sur les stablecoins a eu lieu le 30 juin, avec des régulations supplémentaires attendues d’ici décembre 2024.

Circle, l’émetteur des stablecoins USDC et EURC, s’est déjà conformé aux standards MiCA , illustrant la vitesse à laquelle le marché s’adapte.

Les nouvelles lignes directrices incluent également une consultation publique ouverte jusqu’à mi-octobre, et une audience virtuelle est prévue pour le 23 septembre.

Points clés des nouvelles régulations :

• Introduction d’une série de questions pour classifier les tokens ;
• Modèles explicatifs et avis juridiques requis pour chaque token ;
• Consultation publique et audience virtuelle pour discuter des lignes directrices.

Ces étapes montrent que l’Union Européenne prend au sérieux l’harmonisation des règles de la crypto, cherchant à créer un environnement stable et transparent. La standardisation espérée devrait offrir une meilleure protection pour les investisseurs et encourager l’innovation dans le domaine des cryptomonnaies.

La régulation MiCA est un pas en avant décisif , offrant des garanties indispensables aux investisseurs et renforçant la transparence dans le marché des crypto-actifs en Europe.